1. Informations Légales

Conformément à l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site [Nom du site] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

• Propriétaire du site : CLAPIBOATS - SAS - Capital social : 1 000€

• Siège social : 58 Avenue du vieux Château - Lille

• RCS : [Ville] [Numéro SIREN]

• Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro]

• E-mail : contact@clapiboats.com

• Téléphone :

2. Responsable de la publication [Nom du responsable] - [Fonction dans l'entreprise]

3. Hébergeur du site : Hostinger SAS

4. Propriété intellectuelle L'ensemble du contenu du site clapiboats.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de CLAPIBOATS, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de CLAPIBOATS.

5. Protection des données personnelles Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition sur les données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en contactant contact@clapiboats.com.

Les informations collectées sur le site clapiboats.com sont destinées à CLAPIBOATS et ne seront jamais cédées à des tiers.

6. Cookies Le site clapiboats.com peut être amené à utiliser des cookies. Ces fichiers permettent d'améliorer l'expérience utilisateur et de mesurer l'audience du site. Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser ces cookies.

7. Responsabilités CLAPIBOATS met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations publiées sur son site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

8. Droit applicable et juridiction compétente Tout litige en relation avec l'utilisation du site clapiboats.com est soumis au droit français. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de [Ville du siège social].

Ce document doit être complété avec vos informations légales exactes. Pour une conformité totale, il est recommandé de faire valider vos mentions légales par un professionnel du droit.

MENTIONS LÉGALES