MENTIONS LÉGALES

1. Informations Légales

Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Clapi Boats l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : CLAPIBOATS – SAS – Capital social : 1 000€

  • Siège social : 50 Boulevard Stalingrad, 06300, Nice

  • RCS : 988 544 037 R.C.S. Nice

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR04988544037

  • E-mail : contact@clapiboats.com

2. Responsable de la publication Bastien MARTIN – Président

3. Hébergeur du site : Hostinger SAS

4. Propriété intellectuelle : L’ensemble du contenu du site clapiboats.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de CLAPI BOATS, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de CLAPI BOATS.

5. Protection des données personnelles : Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur les données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits en contactant contact@clapiboats.com.

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